Changement de dénomination et de logo de la SDRB – question écrite – 18/10/2013
Les subventions aux associations flamandes oeuvrant sur le sol Bruxellois aux différents ministres compétents (QE)- 11/08/2013
Imposition des personnes physiques sur leur lieu de travail - 06/05/2013 (Prop.rés)
Projets de créations ou d’agrandissement de structures d’accueil d’enfants – 08/12/2012 (QE) à Charles Picque 08/12/2012
La concertation interrégionale et intra régionale par rapport au projet UPLACE et aux autres différents projets commerciaux au nord de Bruxelles - 2/07/2012 ( Interpellation)
La nouvelle négation de la Région Bruxelloise par la Flandre – le 22.06.2012 (Q.A)
Participation de la Région de Bruxelles Capitale « Fast Start » - interpellation du 07/02/2012
L’image de Bruxelles lors de mission économique aux Etats-Unis (QA) - juin 2011
La conséquence sur le fonctionnement du gouvernement bruxellois des positions d'un parti de la majorité qui refuse que Bruxelles soit une région à part entière" Ordre du jour motivé par Didier Gosuin et Béatrice Fraiteur le 1er février 2011
Bilan des sites d’abattage mis en place pour la célébration de la Fête de l’Aïd El Adha - janvier 2010
Intégration de la Région Bruxelloise dans la stratégie touristique de la Région Flamande - janvier 2010
Le pavillon Belge à l'Exposition Universelle de Shangai - décembre 2009
La situation financière de la COCOF - 23 octobre 2009
La taille des Cabinets Ministériels - septembre 2009
La déclaration gouvernementale - 16 octobre 2003
Les rémunérations à la SDRB - avril 2003
Les rémunérations dans le réseau des hôpitaux Iris - avril 2003
Les rémunérations à Brutélé - avril 2003
Les rémunérations dans le réseau de la STIB - avril 2003
Les meublés à Bruxelles, mars 2003
L’Ordonnance « Eric André » - 12/07/2002
La rémunération du personnel de police, le 23/05/2002
L’harmonisation de la rémunération du personnel de police communal entre les différentes régions - 13/12/2001
Le non-cofinancement par l’Etat fédéral de la cellule d’outplacement mise en place dans le cadre de la faillite de la Sabena - 30/11/2001
Les frais d’étude et d’expertise - octobre 2001
Infrastructure
Proposition de résolution visant à lutter contre le vol des vélos en Région Bruxelloise – 25/04/2014 (Intervention)
La gratuité des transports STIB pour les plus de 65 ans – 11/03/2014 (Intervention)
Les conséquences du déplacement des arrêts de bus de la STIB sur la circulation – 04/12/2013 (interpellation)
La gratuité des enfants de moins de six ans sur les lignes de la STIB – 04/12/2013 (interpellation)
Suspension par le conseil d’Etat d’une commande de la STIB pour des bus (QO) 23/10/2013
Les avancées dans le cadre du dossier du Tram 9 (QO) 23/10/2013
Le manque de vélos aux stations Villo – 03/07/2013 – Interpellation
La musique dans les stations de métro – 15/05/2013 (interpellation)
Bilan de la STIB 2012 (interpellation) du 27/02/2013
L’état des plaques de rue en Région Bruxelloise du 24/04/2013 (QO)
Achat de bus écologiques par la STIB – 25/01/13 (QO)
Etat des études en matière de pression automobile à Bruxelles – 12/12/2012
Projet d’élargissement du ring – 12/12/2012
Intervention concernant la piste cyclable provisoire de la rue de la Loi – 07/11/2012
Le Help Desk de la STIB au Maroc : Incohérence ! - séance plénière du 30/03/2012
Nouveau système Check Out des portillons d’accès de la STIB - Interpellation du 29/02/12
Conclusion de l’enquête de satisfaction STIB – 11/01/2012
Procédure de désignation d’un nouveau directeur général de la STIB – 11/01/2012
Evaluation des T3000 et T4000 – 21/12/2011
Contrat de gestion de la STIB – 14/12/2011
Plan régional de stationnement (mise en œuvre) – 14/12/2011
Projet de l’avant-port au Port de Bruxelles - 08/06/2011
Développement des avertisseurs sonores aux feux de signalisation - 11/05/2011
Impact sur la mobilité et sur les riverains de l’implantation prochaine du dépôt de trams de la STIB sur le site Marconi-SAIT - 04/05/2011 (Interpellation)
Annonce de l’abattage de tous les arbres de l’avenue Winston Churchill - 02/03/2011 (Interpellation)
Proposition de résolution relative à la coordination du développement du stationnement souterrain – déposée le 22/02/2011
Incidence de l’installation de bandes bus sur la circulation automobile - 02/03/2011 (Interpellation)
Les Parking sous-terrain en région Bruxelloise le 12/01/2011 (Interpellation)
Les défaillances du système de sécurité dans les métros bruxellois: le 10/12/2010 (Interpellation)
Les mesures prises par la STIB pour améliorer la sécurité des usagers faibles et la visibilité des transports publics - 07/06/2010
Système anti-vibration Stalle-Neerstalle - avril 2010
Mesures prises pour diminuer le nombre d'accidents par les véhicules de la STIB - avril 2010 (QE)
La Carte Mobib et la protection de la vie privée - avril 2010 (interpellation)
La concertation entre les régions sur le péage routier et les pistes de solutions pour Bruxelles - 1er avril 2010 (interpellation)
Accord du Gouvernement sur un nouveau projet de dépôt de trams sur le site MARCONI - 03/03/2010 (interpellation)
Mauvaise coordination de la signalisation au carrefour Stalle-Neerstalle-Étoile - février 2010 (QE)
Intervention sur la résolution relative à l'aménagement d'un réseau express régional pour cyclistes entres les communes de la périphérie et Bruxelles - Février 2010
Coût du changement du message d'information dans les métros - janvier 2010
Construction d'un dépôt de la STIB sur le site de Marconi –Sait – septembre 2009
Les caméras sur le territoire et les voiries de la Région de Bruxelles-Capitale - juin 2002
Les caméras sur le territoire de la Région de Bruxelles-Capitale - octobre 2001
L’instauration des « zones 30 km/h » en Région bruxelloise - 08/11/2000
L’activité des promeneurs de chiens dans les zones de loisirs – 11/03/2014 (Interpellation)
La réglementation des parcs régionaux concernant les chiens (interpellation) 12/11/2013
Augmentation des plaintes à l’ABP – Interpellation du 09/07/2013
L’avenir de la Forêt de Soignes – 02/07/2013- Interpellation
’utilisation des poubelles rigides – Interpellation – 11/06/2013
Le taux du tri sélectif en région bruxelloise –Interpellation- 21/05/2013
Projet d’Ordonnance « Cobrace - Séance plénière du 19/04/2013
Respect de la norme 3V/m du 19/02/2013 (QE)
Proposition d’ordonnance demandant la suppression des taxes sur les puits perdus – (Commission des Finances) du 14/01/2013
Candidature de Bruxelles Capitale comme capitale verte de l’Union Européenne – interpellation du 31/01/2012
Interpellation concernant « La taxation sur les puits perdus et la réalisation du collecteur Sud » le 04/10/2011
Energie
Projet d’ordonnance relative à l’organisation du marché de l’électricité en Région bruxelloise – 25/04/2014 (Intervention)
Conséquence de la clôture des primes énergies 2013 au 1er juillet 2013 – Question écrite – 06/09/2013
La certification des bâtiments publics – interpellation- 16/04/2013
La certification tertiaire du 04/02/2013 (QE)
Le classement de la Région de Bruxelles en matière de photovoltaïque – Interpellation du 13.03.2012
Intervention concernant l’entrée en fonction du PEB 01/05/2011 - 03/05/2011
Les effets nocifs et nuisances provoquées par les radiation non ionisantes 10/05/2011 (interpellation)
Etat des lieux des primes en Région de Bruxelles Capitale - 10/05/2011
Climat-air
Alerte pic de pollution (QO) – 25/01/2013
Conséquence environnementale de la tour U Place – interpellation du 24/04/2012
Le développement de l’énergie éolienne en Région bruxelloise - 24/05/11 (interpellation)
Rapport de l’OMS sur les effets sanitaires du bruit en Europe » 06/05/2011
La dégradation de la qualité de l'air à Bruxelles - le 02/03/2010 (Interpellation)
Le respect du protocole de Kyoto par la Région bruxelloise : question orale à Monsieur le Ministre Alain Hutchinson faite au CRB le 21/06/2002
L’interdiction effective des voitures les jours de pics de pollution, le 24/05/2002
Le plan régional de lutte contre la production de CO2 et le respect du protocole de Kyoto, le 15/03/2002
L’interdiction effective des voitures les jours de pics de pollution, le 06/11/2001
Le contrôle des crématoriums, le 23/10/2001
La ratification du Protocole de Kyoto en matière de réduction des niveaux de gaz à effet de serre, le 13/07/2001
Proposition de résolution condamnant la décision des Etats-Unis d’Amérique de ne pas respecter les objectifs définis dans le Protocole de Kyoto en matière de réduction des niveaux de gaz à effet de serre.
Déposée le 18 avril 2001 - Votée en séance plénière le 26 juin 2001
Proposition de résolution afférente au plan régional à mettre en œuvre pour atteindre les objectifs définis dans le Protocole de Kyoto en matière de réduction des niveaux de gaz à effet de serre. Déposée le 22/03/2001
La conférence de La Haye sur le réchauffement climatique, le 16/03/2001
L’interdiction effective des voitures les jours de pics de pollution, le 06/03/2001
La conférence de La Haye sur le réchauffement climatique, le 08/12/2000
La conférence de La Haye sur le réchauffement climatique, le 24/11/2000
Les actions de la Région de Bruxelles-capitale en matière de lutte contre l’ozone, le 16/06/2000
Ordre du jour motivé déposé en conclusion de l’interpellation de Mr Pinxteren concernant la mise en œuvre d’un nouveau plan de répartition équitable des nuisances sonores générées par le trafic aérien de l’aéroport de Bruxelles National – 13/11/2012
Solutions pratiques proposées par le Gouvernement pour l'organisation de stages d'été dans le club sportif compte tenu des restriction imposées par Bruxelles Environnement - Juin 2010 (Question écrite)
Les nuisances lumineuses générées par les activités sportives à proximité d'habitations - Février 2010 (Question écrite)
Le nouveau plan Anciaux et le contenu du permis d’environnement introduit par la BIAC le 12/03/2004
Les nouveaux évènements liés à l’aéroport de Bruxelles-National - 13/01/2004
La problématique du survol des avions - 16/12/2003
La mise en œuvre du nouveau plan de survol de Bruxelles - 14/11/2003
Le survol de Bruxelles par les avions qui entraîne nuisances sonores et risques pour la sécurité des bruxellois - 18/09/2003
L’adoption de la résolution du Conseil de la Région de Bruxelles-Capitale visant à prendre toutes mesures nécessaires afin de lutter contre les nuisances subies par les habitants et liées au survol de Bruxelles à partir de l’aéroport de Bruxelles-National, le 04/07/2003
La problématique du survol des avions, le 28/03/2003
L’arrêté du Gouvernement de mai 1999 visant à lutter contre le bruit aérien, février 2003
Les nouveaux accords en ce qui concerne les vols de nuit, le 07/02/2003
Les vols de nuit, le 29/11/2002
Le bruit et l’isolation, le 25/01/2002
La prévention et la réduction des nuisances et dangers liés au trafic aérien - 26/01/2001
Le bruit aérien - janvier 2001
Les infractions constatées en matière de nuisances sonores aériennes - 28/04/2000
La prévention et la réduction des nuisances et dangers liés au trafic aérien - 11/02/2000
La lutte contre les nuisances sonores, le 14/01/2000
Energie
La certification des bâtiments publics – Interpellation – 16/04/2013
Nombre d’audits réalisés le 31/01/13
Nombre Formation et contrôle des certificateurs énergétiques résidentiels le 31/01/13
Evaluation des différentes primes et leurs coûts budgétaires – interpellation du 10/01/2012
Les différents projets environnementaux – Interpellation du 17/01/2012
L'impossibilité pour les bruxellois de bénéficier d'avantages fiscaux pour la réalisation d'audit énergétique - le 02/03/2010 (Interpellation)
Discussion sur la proposition de résolution relative à la politique régionale d’utilisation rationnelle de l’énergie, le 07/06/2002
Proposition d'ordonnance modifiant l'ordonnance du 22/12/1994 relative à la reprise de la fiscalité provinciale (suppression de la taxe sur les puits perdus) - déposée en octobre 2011
Gestion des inondations dans le quartier Flagey , 15/07/2010 (Question d’actualité)
La station d’épuration Nord, le 07/06/2002
Le recensement des prises d’eau souterraines en Région Bruxelloise, janvier 2001
Divers
Les nuisances liées au chantier du tunnel Josaphat – interpellation du 07/02/2012
Intervention dans le cadre de l’ordonnance nature le 13/12/2011
Budget environnement, le 17/12/2003
La contamination des potagers, juin 2003
Budget environnement de la Région de Bruxelles-Capiltale, le 18/12/2002
La prévention du botulisme en Région bruxelloise, le 19/11/2002
La prévention du botulisme en Région bruxelloise, le 02/07/200
Le budget environnement de la Région de Bruxelles-Capitale, le 14/12/2001
L’ordonnance modifiant diverses dispositions intéressant les permis d’environnement, le 30/11/2001
L’inventaire des sites pollués en région bruxelloise, octobre 2001
L’implantation et le contrôle des citernes à mazout, le 19/03/2001
Ajustement budgétaire, le 12/07/2000
Proposition de recommandation relative à l'avant projet de Plan fédéral pour un développement durable 2000-2003
Santé
Prévention du suicide - 28/02/2014 – (Interpellation)
Actions menées pour la prévention du suicide - Interpellation du 26/04/2013
Proposition de décret modifiant le décret relatif à l’offre de services ambulatoires dans les domaines de l’action sociale, de la famille et de la santé - 25/03/2011
Suivi des données périnatales en Région de Bruxelles Capitale - 24/02/2011 (Intervention)
Le suicide chez les détenus - 17/02/2011 (Question écrite)
Le plan suicide du Ministre Cerexhe - 29/10/2010 (Interpellation)
Plan de prévention suicide le 29/10/2010
Le Centre de prévention suicide - 09/07/2010 (Interpellation)
La prévention du suicide - janvier 2010
Budget Santé le 04/12/2003
Les piscines, juin 2003
Fontaines pour drogués, février 2003
La sécurité dans les stations service, le 19/11/2002
Les cliniques du poids, novembre 2002
L’arrêté chlore, le 05/07/2002
Le Radon, janvier 2002
L’arrêté chlore, le 06/11/2001
L’instauration de fontaines dans les discothèques, le 26/10/2001
Inscription de la Région de Bruxelles-capitale dans le réseau des villes et des régions en santé de l’organisation mondiale de la santé, le 06/07/2001
La promotion des droits des patients en Europe, le 06/07/2001
La prolifération des rats en Région Bruxelloise, le 08/05/2001
Le Chlore : un principe de précaution ou un principe d’interdiction, le 26/01/2001
Les perspectives d’avenir du secteur ambulatoire de la santé, le 6/7/2000
La politique de santé, mars 2000
L'agrément et le subventionnement des centres de coordination de soins et services à domicile et des services de soins palliatifs, février 2000
Le soutien financier de la COCOF au système d'appel des services de secours d'urgence, novembre 1999
La distribution des denrées alimentaires au plus démunis - 15/05/2013 (interpellation)
« Les associations subventionnées dans le cadre d’une ordonnance relative à la revitalisation urbaine » Question écrite 22/03/2013
Projets de création ou d’agrandissement de structures d’accueil pour les enfants Questions écrites– 03/12/2012
Distribution des denrées alimentaires (Question écrite) - Janvier 2013
Question écrite sur « La distribution gratuite de denrées alimentaires aux plus démunis » le 18/01/2013
Interpellation concernant la « Distribution gratuite des denrées alimentaires aux plus démunis », le 05/10/2011
Les aides à des associations ou a.s.b.l., octobre 2002
Le devenir de l’ASBL La Guise, juin 2002
Les aides à des associations ou a.s.b.l, octobre 2001
Les Chèques-Mazout, le 27/10/2000
L’année internationale des personnes âgées, le 09/06/2000
Aménagement du territoire
L'avenir du cirque Pauwels – 26/03/14 (interpellation)
Intervention dans le cadre de l’avancement du dossier NEO – 21/02/2014
les avancées dans le dossier du réaménagement du plateau du heysel – 04/12/2013 (interpellation)
Vigile du patrimoine – 25/06/2013 (QE)
Collection du patrimoine monumental – 25/06/2013 (QE)
Intervention de la Région pour la conservation du petit patrimoine – 25/06/2013 (QE)
Les avancées dans le dossier du réaménagement du plateau du Heysel – Interpellation – 14/06/2013
La protection du petit patrimoine en région bruxelloise – 28/05/2013 (Interpellation)
L’annonce de la fermeture de Mini Europe et Océade » - Question d’actualité – 08/03/2013
Réaménagement de la chaussée de Louvain (Question orale) – 25/01/2013
Avenue Floréal Maison de repos – 31/01/2013
« L’avenir de Mini-Europe et Océade » - 05/12/2012
Proposition de résolution relative aux petits patrimoines du 04/07/2012
Elargissement de la jonction Nord-Midi – Interpellation du 14/03/2012
L’avenir de Mini-Europe et Océade – Interpellation du 14/03/2012
Question d’actualité sur l’avenir de Mini Europe et Océade – 10/02/2012
«Proposition de résolution relative à l’amélioration de l’organisation du service de prévention du SIAMU », déposée le 22 février 2011
Proposition de résolution relative au petit patrimoine, le 6 décembre 2010
Siamu : Nouveaux engagements, le 17 novembre 2010 (Question écrite)
Intervention sur la proposition de résolution visant à soumettre à l’UNESCO la proposition d’inscription, sur la liste du Patrimoine mondial de l’humanité, de la Forêt de Soignes et de la hêtraie cathédrale - juillet 2010
Question orale : La situation du cirque Pauwels - 9 décembre 2009
Vigiles du Patrimoine - décembre 2009
Le petit Patrimoine - décembre 2009
Collection sur le Patrimoine monumental - décembre 2009
Création d'un centre de congrès à Bruxelles - novembre 2009
Les antennes GSM en Région de Bruxelles-Capitale, mars 2004
Les antennes GSM en Région de Bruxelles-Capitale, octobre 2003
Les caméras sur le réseau de la STIB, juin 2002
Les antennes GSM en Région de Bruxelles-Capitale, avril 2002
La réaffectation du site de Carcoke, le 23/10/2001
Les caméras sur le réseau de la STIB, octobre 2001
Les normes d’émission en matière de GSM, le 09/02/2001
Les antennes GSM en Région de Bruxelles-capitale, janvier 2001
Accord intervenu entre l’Etat fédéral et les Régions sur l’application d’une norme d’émission en matière de téléphonie mobile, le 08/12/2000
Les stations relais GSM et la délivrance de permis d'urbanisme, le 17/03/2000
La politique en matière de protection du patrimoine immobilier, le 02/03/2000
Les stations relais GSM et la délivrance de permis d'urbanisme, le 28/10/1999
Proposition de résolution visant à l’adoption de mesures transitoires relatives aux stations relais GSM et à la délivrance de permis d’urbanisme. Déposée en octobre 1999
Accord de coopération en matière d’emploi – Interpellation du 07/12/2011
Incidence des NTIC-Nouvelles technologies de l'information et de la communication-, sur l'emploi à Bruxelles - Question écrite - juin 2011
Le nombre d’emplois occupés par les Bruxellois au sein de Brussels Airlines - Question écrite - mai 2011
Intervention concernant « Le développement des TIC et le plan « Digital Brussels » - 27/04/2011
Les retombées de la participation de la Région Bruxelloise dans Brussels Airlines – 27/04/2011
Emplois des Bruxellois à l'aéroport de Bruxelles - 19/01/2011
« Guerre commerciale entre la Flandre et Bruxelles au nord de Bruxelles » - Question orale - 14 juillet 2010
la situation de l'emploi dans le secteur des TIC et les activités de l'opérateur Evoliris, 02/12/2009
Proposition d’ordonnance créant le double label « Made in Brussels / Business in Brussels ». Déposée le 25 mars 2002
Intervention dans le cadre de la discussion relative à la proposition de résolution visant à accorder une aide aux entreprises, et plus particulièrement aux PME et aux indépendants, en vue du passage à l’Euro, le 13/07/2001
Proposition de résolution
visant à accorder une aide aux entreprises dans le cadre d’investissements contribuant directement à la mise en conformité aux normes de l’Union européenne relatives à l’EURO.
Déposée le 30 mars 2001
Proposition de résolution
visant à accorder une aide aux associations reconnues par la commission communautaire française, dans le cadre d’investissements contribuant directement à la mise en conformité aux normes de l’Union européenne relatives à l’EURO.
Déposée le 30 mars 2001
Droit
La condamnation à mort de Amina Lawal, le 29/11/2002
Intervention relative à la ratification de la convention concernant l’interdiction des pires formes du travail des enfants le 20/12/2001
L'égalité entre hommes et femmes au sein du monde politique et plus particulièrement au sein de leur cabinet, mars 2000
Présentation de la proposition de résolution condamnant les violations massives, en Afghanistan, des droits de la femme en particulier, le 16/06/2000
Femmes d’Afghanistan – ÉGALITÉ Hommes et femmes
Proposition de résolution condamnant les violations massives, en Afghanistan, des droits de la femme en particulier
Déposée en mars 1998 et votée à l’unanimité en juin 2000
Affaires intérieures
Les défis à relever pour un fonctionnement optimal de la central 100 (interpellation) 24/10/2013
Organisation du service de prévention du SIAMU – (Interpellation) 16/07/2013
Intervention concernant le manque de personnel au SIAMU – 08/11/2012
Défis à relever pour un fonctionnement optimal de la Centrale 100 – Interpellation du 27/10/2011
Organisation du service de prévention SIAMU » - Interpellation du 17/11/2011
Le "Service de prévention Siamu", le 7 octobre 2010 (Interpellation)
Logement
Le conseil consultatif du logement de la Région de Bruxelles Capitale – 01/02/2013
Divers
Projet d’Ordonnance nature en séance plénière – Interpellation du 13/01/2012
Question écrite sur le pouvoir disciplinaire du Secrétaire Communal à l'égard du personnel statutaire et contractuel - Février 2010
Les ronds-points dangereux, octobre 2002
L’approvisionnement en carburant du cabinet ministériel, avril 2001